1. Informations légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site jbloc.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
2. Propriétaire du site
Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : JB LOC
Statut juridique : SAS
SIRET : 990 724 767 000 19
Siège social : 305 rue Dominique Pecquet, 80190 NESLE
Téléphone : 03.20.87.18.20
E-mail : contact@jbloc.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovh.com
4. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Monsieur Jean-Baptiste POIREL, en qualité de gérant de JB LOC
5. Création du site
Le site a été réalisé par :
Ident-IT
Site web : www.ident-it.fr
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site jbloc.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, documents techniques, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de JB LOC, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. La dénomination JB LOC, déposé à l’INPI est également la propriété unique et exclusive de l’entreprise, toute utilisation non autorisée pourras entrainé des poursuites.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de JB LOC.
Toute exploitation non autorisée du site, du nom de l’image ou de quelconque éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Protection des données personnelles
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